Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAFLOW
THE DELTA METAL COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1075625
Date de dépôt :
08/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTAFLOW

Déposée le 8 novembre 1978 par THE DELTA METAL COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTAFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE DELTA METAL COMPANY LIMITED, domicilié(e) société de droit britannique, 1 Kingsway, London WC2A (Grande Bretagne) - Royaume-Uni.

La marque DELTAFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DELTAFLOW est expirée depuis le 8 novembre 1988.

THE DELTA METAL COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DELTOID , DELTA


THE DELTA METAL COMPANY LIMITED - société de droit britannique, 1 Kingsway, London WC2A (Grande Bretagne) - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Tuyaux et tubes métalliques (à l'exclusion des tubes de chaudières et des parties de machines);soupapes en métal compris dans la classe 6;leurs parties et accessoires;robinets et obturateurs compris dans la classe 11, installations de conduites d'eau;installations pour la distribution et le refroidissement de l'eau et leurs parties et accessoires compris dans la classe 11.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.